Mentions légales
Mentions légales du site www.atprestiges.fr
Editeur / Responsable de traitement
- AT Prestiges
- Forme juridique : SAS
- SIREN : 921375929
- Capital : 10.000 euros
- RCS : 921 375 929 La Roche sur Yon
- Mail : contact@atprestiges.fr
- Téléphone : 07 86 85 61 96
- Adresse du siège social :
1 rue Elisa Deroche
Bat C-C3
Village entreprises les Sables sud
85180 Les Sables d’OLonne
- Responsable d’édition : Aurelien Terrien
Hébergement
- Raison sociale : OVH
- Montant du capital : 10.174.560 €
- Forme juridique : SAS
- Adresse du siège social :
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix
Webmaster
- EI – Gildas ROY
- Nom commercial : Tathanka
1. Définitions
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du code civil, ou personne morale, qui visite le site.
Prestations de services : atprestiges.fr met à disposition :
Contenu : Ensemble des éléments d’information présents sur le site.
Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) ».
Elles concernent les données personnelles que AT Prestiges est susceptible de détenir dans les buts suivants:
- Relation client
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site atprestiges.fr
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
2. Conditions générales d'utilisation
L’utilisation du site atprestiges.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
AT Prestiges peut modifier ou compléter ces conditions d’utilisation à tout moment et invite les utilisateurs du site à les consulter de manière régulière.
Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois AT Prestiges peut décider une interruption pour raison de maintenance technique. Le cas échéant, AT Prestiges s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Aurelien Terrien, représentant de AT Prestiges et responsable d’édition de atprestiges.fr, peut mettre régulièrement le site à jour et peut modifier les mentions légales à tout moment.
AT Prestiges invite les utilisateurs du site, à qui ces conditions générales s’imposent, à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Services
Le site internet atprestiges.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
AT Prestiges s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations que le site mentionne sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. AT Prestiges les donnent sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Données techniques
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Le site Internet ne peut être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, sans virus, et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site atprestiges.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. Ainsi l’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles.
Ces interruptions peuvent être réalisées à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures, ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
AT Prestiges et l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
5. Responsabilités
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6. Crédits et propriété intellectuelle
6.1 Crédits
6.1.1 Photos d'illustration
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